Pierre Bezard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bezard Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808589S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bézard (Pierre, Jacques)
président de chambre honoraire à la Cour de cassation. Officier du 13 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-10-13"
JORFTEXT000000813400(source JORF)
promotion
14 Juillet 200514/07/2005
De: Pierre Bezard
ancien président de la chambre commerciale de la Cour de cassation
sur proposition du président de la Compagnie nationale du Rhône
Objet:
membres du comité sur les relations entre Electricité de France et la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
JORFTEXT000000218055(source JORF)
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: Pierre Bezard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="1998-10-11"
date_fin="1999-06-30"
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000389902(source JORF)
admission
27 Août 199827/08/1998
De: Bezard (Pierre, Jacques)
président de chambre à la Cour de cassation. Officier du 5 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-05"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bezard (Pierre, Jacques)
président de chambre à la Cour de cassation. Chevalier du 25 octobre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-25"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Bézard (Pierre)
président de la chambre commerciale de la Cour de cassation
Objet:
président de la Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce
Remplace:M. Defontaine (Roland)
Groupe:
Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce
president
JORFTEXT000000173119(source JORF)
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Pierre Bézard
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Remplace:
M. Defontaine
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000720040(source JORF)
nomination
07 Mai 199107/05/1991
De: Pierre Bezard
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Bodevin
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000343497(source JORF)
nomination
29 Août 199029/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.